Textes règlementaires
Arrêté du 23 novembre 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches
Décret du 23 avril 2009 relatif aux contrats doctoraux
Circulaire ministériel du 18 Juillet 2016 sur les contrats doctoraux
Arrêté ministériel sur les contrats doctoraux du 29 Aout 2016
Décret du 25 septembre 2021 relatif aux contrats doctoraux de droit privé
Arrêté du 26 août 2022 relatif à la formation doctorale
Arrêté du 26 août 2022 relatif à la cotutelle internationale de thèse